M. Francis Hillmeyer

Union des démocrates et indépendants

Haut-Rhin (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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22 septembre 2003

Question écrite n° 25115 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 8 décembre 2003
22 septembre 2003

Question écrite n° 25114 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 8 décembre 2003
22 septembre 2003

Question écrite n° 25113 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : professions de santé

Titre : équipements

Réponse publiée le 24 octobre 2006
22 septembre 2003

Question écrite n° 24989 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : détermination du revenu imposable

Réponse publiée le 27 janvier 2004
22 septembre 2003

Question écrite n° 24988 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : mort

Titre : pompes funèbres

Réponse publiée le 29 juin 2004
15 septembre 2003

Question écrite n° 24935 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Réponse publiée le 2 mars 2004
15 septembre 2003

Question écrite n° 24934 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : animaux

Titre : animaux de compagnie

Réponse publiée le 13 avril 2004
15 septembre 2003

Question écrite n° 24626 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 17 novembre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24625 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentis

Réponse publiée le 13 janvier 2004
15 septembre 2003

Question écrite n° 24624 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : cadres

Réponse publiée le 10 novembre 2003

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M. Francis Hillmeyer

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