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11 novembre 2008Rubrique : enseignement secondaireTitre : programmesRéponse publiée le 9 décembre 2008
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4 novembre 2008Rubrique : retraites : régime généralTitre : calcul des pensionsRéponse publiée le 13 janvier 2009
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4 novembre 2008Rubrique : professions de santéTitre : ordre professionnelRéponse publiée le 23 décembre 2008
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28 octobre 2008Rubrique : sportsTitre : politique du sportRéponse publiée le 20 janvier 2009
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28 octobre 2008Rubrique : retraites : généralitésTitre : annuités liquidablesRéponse publiée le 20 janvier 2009
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Réponse publiée le 9 décembre 2008
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14 octobre 2008Rubrique : droits de l'homme et libertés publiquesTitre : fichiers informatisésRéponse publiée le 24 février 2009
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7 octobre 2008Rubrique : sociétésTitre : sociétés d'exercice libéralRéponse publiée le 27 janvier 2009
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7 octobre 2008Rubrique : professions socialesTitre : aides à domicileRéponse publiée le 30 décembre 2008
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7 octobre 2008Rubrique : enseignement : personnelTitre : auxiliaires de vie scolaireRéponse publiée le 30 juin 2009