M. Jean-Marc Nesme

Union pour un Mouvement Populaire

Saône-et-Loire (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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20 mars 2007

Question écrite n° 121036 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : crédit d'impôt

Question sans réponse
6 mars 2007

Question écrite n° 120273 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Question sans réponse
6 mars 2007

Question écrite n° 120183 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Question sans réponse
6 mars 2007

Question écrite n° 120182 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : sécurité publique

Titre : secourisme

Question sans réponse
6 mars 2007

Question écrite n° 120181 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : directeurs d'école

Réponse publiée le 27 mars 2007
6 mars 2007

Question écrite n° 120180 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : recherche

Titre : chercheurs

Question sans réponse
30 janvier 2007

Question écrite n° 117298 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : création

Question sans réponse
30 janvier 2007

Question écrite n° 116979 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : formation professionnelle

Titre : établissements

Question sans réponse
31 janvier 2007

Question au Gouvernement n° 3205 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : politique extérieure

Titre : Liban

Question posée en séance
23 janvier 2007

Question écrite n° 116883 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : santé

Titre : création

Question sans réponse

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