M. Jean-Marc Nesme

Union pour un Mouvement Populaire

Saône-et-Loire (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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21 septembre 2004

Question écrite n° 47096 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 7 décembre 2004
14 septembre 2004

Question écrite n° 46735 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Question sans réponse
14 septembre 2004

Question écrite n° 46734 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : associations

Titre : bénévolat

Réponse publiée le 22 mars 2005
14 septembre 2004

Question écrite n° 46733 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 2 novembre 2004
14 septembre 2004

Question écrite n° 46457 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : revenus fonciers

Réponse publiée le 30 novembre 2004
14 septembre 2004

Question écrite n° 46456 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 23 novembre 2004
14 septembre 2004

Question écrite n° 46455 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : communes

Titre : DSU et DSR

Question sans réponse
14 septembre 2004

Question écrite n° 46425 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : eau

Titre : agences de l'eau

Réponse publiée le 14 décembre 2004
31 août 2004

Question écrite n° 46228 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : ouverture le dimanche

Réponse publiée le 14 décembre 2004
31 août 2004

Question écrite n° 46227 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : soldes

Réponse publiée le 21 septembre 2004

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M. Jean-Marc Nesme

Questions posées (archives)