M. Jean-Marc Nesme

Union pour un Mouvement Populaire

Saône-et-Loire (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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30 mars 2004

Question écrite n° 36886 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Réponse publiée le 27 juillet 2004
30 mars 2004

Question écrite n° 36877 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : psychotropes

Réponse publiée le 22 juin 2004
16 mars 2004

Question écrite n° 35887 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Question sans réponse
2 mars 2004

Question écrite n° 34952 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : jeunes

Titre : associations de jeunesse et d'éducation

Réponse publiée le 8 novembre 2005
2 mars 2004

Question écrite n° 34951 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : personnes âgées

Question sans réponse
2 mars 2004

Question écrite n° 34817 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : santé

Titre : protection

Question sans réponse
17 février 2004

Question écrite n° 34084 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : orientation scolaire et professionnelle

Réponse publiée le 18 mai 2004
17 février 2004

Question écrite n° 34083 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 8 juin 2004
17 février 2004

Question écrite n° 34082 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 18 mai 2004
17 février 2004

Question écrite n° 33951 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 3 août 2004

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M. Jean-Marc Nesme

Questions posées (archives)