• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24022 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : sports

  Titre : installations sportives

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 18 août 2003

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  Question écrite n° 23595 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : handicapés

  Titre : tourisme et loisirs

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23338 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : consommation

  Titre : protection des consommateurs

  Réponse publiée le 1er septembre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23190 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : droit pénal

  Titre : agressions sexuelles

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20783 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Question sans réponse
• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20782 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Question sans réponse
• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20781 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 22 septembre 2003
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19964 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : police et gendarmerie

  Réponse publiée le 22 mars 2005
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19756 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : conditions d'attribution

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19662 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais médicaux

  Question sans réponse