M. Yves Nicolin

Les Républicains

Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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1er mai 2012

Question écrite n° 132345 de M. Yves Nicolin

Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

Titre : bâtiments

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 avril 2012

Question écrite n° 132301 de M. Yves Nicolin

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 mars 2012

Question écrite n° 131093 de M. Yves Nicolin

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 mars 2012

Question écrite n° 130995 de M. Yves Nicolin

Rubrique : professions de santé

Titre : ostéopathes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 mars 2012

Question écrite n° 130724 de M. Yves Nicolin

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : maisons individuelles

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 mars 2012

Question écrite n° 130304 de M. Yves Nicolin

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : IUT

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 mars 2012

Question écrite n° 129769 de M. Yves Nicolin

Rubrique : femmes

Titre : femmes enceintes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
29 février 2012

Question au Gouvernement n° 4017 de M. Yves Nicolin

Rubrique : Parlement

Titre : sénateurs

Question posée en séance
28 février 2012

Question écrite n° 129482 de M. Yves Nicolin

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
28 février 2012

Question écrite n° 129467 de M. Yves Nicolin

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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Questions posées (archives)