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3 mars 2009Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : France 3Réponse publiée le 14 avril 2009
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3 mars 2009Rubrique : assurancesTitre : assurance véhicules terrestres à moteurQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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3 mars 2009Rubrique : assurancesTitre : assurance véhicules terrestres à moteurQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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Réponse publiée le 9 juin 2009
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23 décembre 2008Rubrique : commerce et artisanatTitre : poissonnerieRéponse publiée le 3 mars 2009
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16 décembre 2008Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : budget, comptes publics et fonction publique : personnelRéponse publiée le 20 janvier 2009
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16 décembre 2008Rubrique : impôts et taxesTitre : centres de gestion agréésRéponse publiée le 30 juin 2009
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16 décembre 2008Rubrique : enseignement supérieurTitre : CAPEPSRéponse publiée le 19 mai 2009
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9 décembre 2008Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : politique à l'égard des retraitésRéponse publiée le 13 janvier 2009
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9 décembre 2008Rubrique : produits dangereuxTitre : insecticidesRéponse publiée le 17 février 2009