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31 mars 2009Rubrique : agricultureTitre : viticultureRéponse publiée le 2 juin 2009
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Réponse publiée le 19 mai 2009
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Réponse publiée le 25 août 2009
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17 mars 2009Rubrique : postesTitre : bureaux de posteRéponse publiée le 25 mars 2009
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10 mars 2009Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : retraites complémentairesRéponse publiée le 2 juin 2009
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10 mars 2009Rubrique : assurance maladie maternité : généralitésTitre : conventions avec les praticiensRéponse publiée le 23 juin 2009
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24 février 2009Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : économie, industrie et emploi : structures administrativesRéponse publiée le 12 mai 2009
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17 février 2009Rubrique : transports ferroviairesTitre : SNCFRéponse publiée le 19 mai 2009
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Réponse publiée le 10 novembre 2009
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10 février 2009Rubrique : produits dangereuxTitre : insecticidesRéponse publiée le 14 avril 2009