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11 février 2014Rubrique : médecines parallèlesTitre : médecines naturellesRéponse publiée le 10 mars 2015
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6 février 2014Rubrique : formation professionnelleTitre : réformeQuestion posée en séance
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3 décembre 2013Rubrique : professions de santéTitre : sages-femmesRéponse publiée le 1er juillet 2014
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3 décembre 2013Rubrique : droits de l'Homme et libertés publiquesTitre : lutte contre le racismeRéponse publiée le 24 juin 2014
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Réponse publiée le 14 janvier 2014
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26 novembre 2013Rubrique : coopération intercommunaleTitre : EPCIRéponse publiée le 4 décembre 2013
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19 novembre 2013Rubrique : presse et livresTitre : presseRéponse publiée le 21 janvier 2014
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12 novembre 2013Rubrique : consommationTitre : sécurité des produitsRéponse publiée le 17 décembre 2013
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5 novembre 2013Rubrique : justiceTitre : cours administratives d'appelRéponse publiée le 7 juin 2016
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5 novembre 2013Rubrique : justiceTitre : contentieuxRéponse publiée le 7 juin 2016