M. Bernard Perrut

Les Républicains

Rhône (9^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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14 avril 2009

Question écrite n° 46755 de M. Bernard Perrut

Rubrique : sang et organes humains

Titre : organes humains

Réponse publiée le 2 juin 2009
14 avril 2009

Question écrite n° 46709 de M. Bernard Perrut

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 avril 2009

Question écrite n° 46520 de M. Bernard Perrut

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPES

Réponse publiée le 29 décembre 2009
14 avril 2009

Question écrite n° 46396 de M. Bernard Perrut

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : prêts

Réponse publiée le 5 janvier 2010
7 avril 2009

Question écrite n° 46334 de M. Bernard Perrut

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 16 juin 2009
7 avril 2009

Question écrite n° 46263 de M. Bernard Perrut

Rubrique : sécurité publique

Titre : gendarmerie et police

Réponse publiée le 12 mai 2009
7 avril 2009

Question écrite n° 46232 de M. Bernard Perrut

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 23 mars 2010
7 avril 2009

Question écrite n° 46176 de M. Bernard Perrut

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 26 mai 2009
7 avril 2009

Question écrite n° 46003 de M. Bernard Perrut

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : élèves

Réponse publiée le 9 juin 2009
2 avril 2009

Question au Gouvernement n° 1174 de M. Bernard Perrut

Rubrique : emploi

Titre : insertion professionnelle

Question posée en séance

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Questions posées (archives)