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9 décembre 2008Rubrique : produits dangereuxTitre : insecticidesRéponse publiée le 17 février 2009
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9 décembre 2008Rubrique : handicapésTitre : allocation aux adultes handicapésRéponse publiée le 10 mars 2009
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10 décembre 2008Rubrique : politique économiqueTitre : croissanceQuestion posée en séance
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2 décembre 2008Rubrique : langue françaiseTitre : défense et usageRéponse publiée le 3 février 2009
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2 décembre 2008Rubrique : élections et référendumsTitre : listes électoralesRéponse publiée le 12 mai 2009
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2 décembre 2008Rubrique : donations et successionsTitre : successionsRéponse publiée le 5 mai 2009
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2 décembre 2008Rubrique : donations et successionsTitre : droits de successionRéponse publiée le 24 mars 2009
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2 décembre 2008Rubrique : décorations, insignes et emblèmesTitre : médaille militaireRéponse publiée le 3 mars 2009
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2 décembre 2008Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : revendicationsRéponse publiée le 24 février 2009
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25 novembre 2008Rubrique : prestations familialesTitre : allocations familialesRéponse publiée le 12 mai 2009