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6 décembre 2011Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : airRéponse publiée le 21 février 2012
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6 décembre 2011Rubrique : animauxTitre : frelons asiatiquesRéponse publiée le 21 février 2012
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29 novembre 2011Rubrique : retraites : généralitésTitre : annuités liquidablesRéponse publiée le 8 mai 2012
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29 novembre 2011Rubrique : entreprisesTitre : délais de paiementRéponse publiée le 15 mai 2012
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29 novembre 2011Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : carte du combattantRéponse publiée le 3 avril 2012
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29 novembre 2011Rubrique : communesTitre : budgetRéponse publiée le 9 décembre 2011
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15 novembre 2011Rubrique : travailTitre : travail à temps partielQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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15 novembre 2011Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : professions libérales : montant des pensionsRéponse publiée le 27 décembre 2011
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15 novembre 2011Rubrique : professions de santéTitre : orthophonistesRéponse publiée le 21 février 2012
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15 novembre 2011Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : personnelRéponse publiée le 27 décembre 2011