M. Marcel Rogemont

Socialiste, écologiste et républicain

Ille-et-Vilaine (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Vice-président
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 1er juillet 2009 au 19 juin 2012
  - Secrétaire
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 28 juin 2007 au 30 juin 2009
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 28 juin 2012 au 20 juin 2017
      - Du 1er juillet 2009 au 19 juin 2012
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
      - Du 9 avril 1998 au 18 juin 2002
      - Du 13 juin 1997 au 7 avril 1998
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 8 avril 1998 au 8 avril 1998
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision
      - Du 28 octobre 2008 au 1er juillet 2009
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à la lutte contre l'exclusion
      - Du 1er avril 1998 au 9 juillet 1998
- Commissions d'enquête
  - Rapporteur
    - Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente
      - Du 21 juin 2016 au 20 décembre 2016
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente
      - Du 17 juin 2016 au 20 décembre 2016
    - Commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique
      - Du 20 décembre 2000 au 13 juin 2001
- Commissions permanentes non législatives
  - Secrétaire
    - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
      - Du 2 juillet 2009 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
      - Du 1er juillet 2009 au 19 juin 2012
- Missions d'information
  - Rapporteur
    - Bilan et perspectives de trente ans de copie privée
      - Du 13 janvier 2015 au 15 juillet 2015
  - Membre
    - Marché de l'art
      - Du 20 janvier 2016 au 16 novembre 2016
    - Mission d'évaluation et de contrôle
      - Du 8 février 2011 au 19 juin 2012
      - Du 26 novembre 2008 au 3 juin 2009
    - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
      - Du 19 juillet 2016 au 20 février 2017
    - Mission d'information commune sur les conditions d'emploi dans les métiers artistiques
      - Du 25 juillet 2012 au 17 avril 2013
    - Mission d'information commune sur la mise en oeuvre de la réforme de l'audiovisuel extérieur de la France
      - Du 10 février 2011 au 7 mars 2012
    - Mission d'information commune sur les droits de l'individu dans la révolution numérique
      - Du 7 avril 2010 au 22 juin 2011
- Groupes d'études
  - Président
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
  - Co-Président
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 14 décembre 2012 au 20 juin 2017
  - Vice-Président
    - Presse
      - Du 29 janvier 2013 au 20 juin 2017
      - Du 22 février 2008 au 19 juin 2012
    - Internet et société numérique
      - Du 1er mars 2013 au 20 juin 2017
    - Patrimoine
      - Du 12 février 2013 au 20 juin 2017
    - Coordination des droits européens
      - Du 24 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Construction et logement
      - Du 14 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur les handicapés
      - Du 13 janvier 1998 au 18 juin 2002
  - Membre
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 14 décembre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Internet et société numérique
      - Du 18 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Patrimoine
      - Du 6 février 2013 au 20 juin 2017
    - Presse
      - Du 15 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Construction et logement
      - Du 16 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Enseignement privé sous contrat et hors contrat
      - Du 4 février 2011 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur les handicapés
      - Du 13 janvier 1998 au 18 juin 2002
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-Bosnie-Herzégovine
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
  - Vice-Président
    - France-Royaume des Pays-Bas
      - Du 27 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Laos
      - Du 19 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Chypre
      - Du 15 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - France-République togolaise
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume du Népal
      - Du 21 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France République Togolaise
      - Du 1er décembre 1997 au 18 juin 2002
    - France royaume du Népal
      - Du 8 décembre 1997 au 18 juin 2002
  - Secrétaire
    - France-Italie
      - Du 8 avril 2014 au 20 juin 2017
    - France-Togo
      - Du 14 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France République Argentine
      - Du 18 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France-Bosnie-Herzégovine
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Chine
      - Du 30 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Chypre
      - Du 26 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Royaume des Pays-Bas
      - Du 26 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Suisse
      - Du 26 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Grèce
      - Du 12 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Madagascar
      - Du 12 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Mali
      - Du 12 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Italie
      - Du 23 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Togo
      - Du 12 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Laos
      - Du 23 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Maroc
      - Du 23 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Roumanie
      - Du 14 novembre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 12 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République italienne
      - Du 7 avril 2009 au 19 juin 2012
    - France-République du Mali
      - Du 12 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume du Maroc
      - Du 12 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume du Népal
      - Du 12 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République populaire de Chine
      - Du 29 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République togolaise
      - Du 25 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France royaume du Népal
      - Du 8 décembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République Togolaise
      - Du 1er décembre 1997 au 18 juin 2002
    - France Israël
      - Du 3 décembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République Argentine
      - Du 18 novembre 1997 au 18 juin 2002
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil d'administration du Centre national du cinéma et de l'image animée
      - Du 25 juillet 2012 au 20 juin 2017
    - Conseil d'administration de la Fondation du patrimoine
      - Du 2 décembre 1998 au 18 juin 2002
    - Comité d'orientation des programmes de la société nationale de programme La Cinquième
      - Du 28 novembre 2000 au 18 juin 2002
    - Commission nationale pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO)
      - Du 19 septembre 1997 au 18 juin 2002

M. Marcel Rogemont

Fonctions (archives)