M. Bernard Roman

Socialiste, écologiste et républicain

Nord (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juillet 2016 (14^e législature)

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1er juillet 2010

Question au Gouvernement n° 2415 de M. Bernard Roman

Rubrique : partis et mouvements politiques

Titre : financement

Question posée en séance
29 juin 2010

Question écrite n° 82634 de M. Bernard Roman

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 24 août 2010
22 juin 2010

Question écrite n° 81604 de M. Bernard Roman

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 21 septembre 2010
2 juin 2010

Question au Gouvernement n° 2291 de M. Bernard Roman

Rubrique : élections et référendums

Titre : modes de scrutin

Question posée en séance
1er juin 2010

Question écrite n° 79756 de M. Bernard Roman

Rubrique : mer et littoral

Titre : dunes

Réponse publiée le 13 mars 2012
1er juin 2010

Question écrite n° 79481 de M. Bernard Roman

Rubrique : culture

Titre : politique culturelle

Réponse publiée le 22 mars 2011
23 février 2010

Question écrite n° 72285 de M. Bernard Roman

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : infirmiers anesthésistes

Réponse publiée le 13 juillet 2010
23 février 2010

Question écrite n° 71966 de M. Bernard Roman

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : poissonnerie

Réponse publiée le 20 avril 2010
9 février 2010

Question écrite n° 70792 de M. Bernard Roman

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 11 mai 2010
27 janvier 2010

Question au Gouvernement n° 1907 de M. Bernard Roman

Rubrique : énergie et carburants

Titre : raffinage

Question posée en séance

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M. Bernard Roman

Questions posées (archives)