M. René Rouquet

Socialiste, écologiste et républicain

Val-de-Marne (9^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°10 : 10 résultats affichés sur un total de 858

22 septembre 2015

Question écrite n° 88987 de M. René Rouquet

Rubrique : police

Titre : fonctionnaires de police

Réponse publiée le 29 mars 2016
22 septembre 2015

Question écrite n° 88869 de M. René Rouquet

Rubrique : moyens de paiement

Titre : euro

Réponse publiée le 18 octobre 2016
22 septembre 2015

Question écrite n° 88868 de M. René Rouquet

Rubrique : moyens de paiement

Titre : cartes bancaires

Question close sans réponse le 20 juin 2017
22 septembre 2015

Question écrite n° 88867 de M. René Rouquet

Rubrique : mort

Titre : funérailles

Question close sans réponse le 20 juin 2017
22 septembre 2015

Question écrite n° 88833 de M. René Rouquet

Rubrique : jeux et paris

Titre : réglementation

Réponse publiée le 30 août 2016
22 septembre 2015

Question écrite n° 88613 de M. René Rouquet

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 3 janvier 2017
22 septembre 2015

Question écrite n° 88596 de M. René Rouquet

Rubrique : élections et référendums

Titre : vote par procuration

Question close sans réponse le 20 juin 2017
22 septembre 2015

Question écrite n° 88574 de M. René Rouquet

Rubrique : communes

Titre : mairies

Réponse publiée le 17 mai 2016
22 septembre 2015

Question écrite n° 88573 de M. René Rouquet

Rubrique : communes

Titre : maires

Réponse publiée le 31 mai 2016
22 septembre 2015

Question écrite n° 88547 de M. René Rouquet

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : communes

Réponse publiée le 28 juin 2016

...

Page n°10 : 10 résultats affichés sur un total de 858

M. René Rouquet

Questions posées (archives)