M. René Rouquet

Socialiste, écologiste et républicain

Val-de-Marne (9^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 février 2015

Question écrite n° 74310 de M. René Rouquet

Rubrique : traités et conventions

Titre : ratification

Réponse publiée le 14 avril 2015
17 février 2015

Question écrite n° 74308 de M. René Rouquet

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : politique du tourisme

Réponse publiée le 24 mars 2015
17 février 2015

Question écrite n° 74160 de M. René Rouquet

Rubrique : mort

Titre : pompes funèbres

Réponse publiée le 24 mars 2015
17 février 2015

Question écrite n° 74089 de M. René Rouquet

Rubrique : industrie

Titre : éditions et imprimerie

Réponse publiée le 24 mars 2015
17 février 2015

Question écrite n° 74010 de M. René Rouquet

Rubrique : énergie et carburants

Titre : hydrocarbures

Réponse publiée le 17 mars 2015
17 février 2015

Question écrite n° 74009 de M. René Rouquet

Rubrique : énergie et carburants

Titre : hydrocarbures

Réponse publiée le 4 août 2015
17 février 2015

Question écrite n° 73894 de M. René Rouquet

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 24 mars 2015
17 février 2015

Question écrite n° 73892 de M. René Rouquet

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : DVD

Réponse publiée le 14 avril 2015
17 février 2015

Question écrite n° 73881 de M. René Rouquet

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 24 mars 2015
17 février 2015

Question écrite n° 73880 de M. René Rouquet

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 3 mars 2015

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M. René Rouquet

Questions posées (archives)