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9 août 2011Rubrique : architectureTitre : architectesRéponse publiée le 27 septembre 2011
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26 juillet 2011Rubrique : fonction publique territorialeTitre : attachésQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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26 juillet 2011Rubrique : établissements de santéTitre : centres de soins palliatifsRéponse publiée le 6 décembre 2011
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26 juillet 2011Rubrique : enseignement secondaireTitre : programmesRéponse publiée le 17 janvier 2012
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26 juillet 2011Rubrique : agroalimentaireTitre : foie grasRéponse publiée le 18 octobre 2011
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12 juillet 2011Rubrique : retraites : régime généralTitre : liquidation des pensionsRéponse publiée le 16 août 2011
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21 juin 2011Rubrique : professions de santéTitre : ordre professionnelRéponse publiée le 3 janvier 2012
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Réponse publiée le 23 août 2011
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8 juin 2011Rubrique : droit pénalTitre : garde à vueQuestion posée en séance
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7 juin 2011Rubrique : tourisme et loisirsTitre : centres de vacancesRéponse publiée le 27 décembre 2011