M. Francis Saint-Léger

Union pour un Mouvement Populaire

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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28 décembre 2010

Question écrite n° 97181 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : politique sociale

Titre : RSA

Question close sans réponse le 19 juin 2012
28 décembre 2010

Question écrite n° 97155 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : politique du patrimoine

Question close sans réponse le 19 juin 2012
28 décembre 2010

Question écrite n° 97115 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Réponse publiée le 8 mars 2011
28 décembre 2010

Question écrite n° 97024 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 12 avril 2011
28 décembre 2010

Question écrite n° 97012 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Réponse publiée le 17 mai 2011
28 décembre 2010

Question écrite n° 97009 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : collèges

Réponse publiée le 1er novembre 2011
28 décembre 2010

Question écrite n° 97000 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : gestion

Réponse publiée le 27 septembre 2011
28 décembre 2010

Question écrite n° 96969 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Question close sans réponse le 19 juin 2012
28 décembre 2010

Question écrite n° 96968 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 22 mars 2011
28 décembre 2010

Question écrite n° 96909 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : culture

Titre : politique culturelle

Réponse publiée le 19 juillet 2011

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Questions posées (archives)