• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 91365 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 91364 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : postes

  Titre : courrier

  Question sans réponse
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 91360 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 4 juillet 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 91356 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 21 novembre 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 91355 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : Légion d'honneur

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 91339 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : CAPEPS

  Réponse publiée le 13 juin 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 91338 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 29 août 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 91337 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 11 juillet 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 91336 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : agrégation

  Réponse publiée le 29 août 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 91335 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : professeurs des écoles

  Réponse publiée le 21 novembre 2006