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4 août 2009Rubrique : informatiqueTitre : matérielsRéponse publiée le 8 décembre 2009
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4 août 2009Rubrique : bauxTitre : baux d'habitationRéponse publiée le 16 mars 2010
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30 juin 2009Rubrique : patrimoine culturelTitre : archéologieRéponse publiée le 1er décembre 2009
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30 juin 2009Rubrique : hôtellerie et restaurationTitre : emploi et activitéRéponse publiée le 22 septembre 2009
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30 juin 2009Rubrique : énergie et carburantsTitre : énergie photovoltaïqueRéponse publiée le 23 mars 2010
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30 juin 2009Rubrique : assurance maladie maternité : généralitésTitre : conventions avec les praticiensRéponse publiée le 30 mars 2010
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16 juin 2009Rubrique : transports routiersTitre : transport de marchandisesRéponse publiée le 28 septembre 2010
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Question posée en séance
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2 juin 2009Rubrique : sang et organes humainsTitre : produits humainsRéponse publiée le 11 août 2009
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2 juin 2009Rubrique : retraites : généralitésTitre : calcul des pensionsRéponse publiée le 20 octobre 2009