M. Jean-Claude Flory

Union pour un Mouvement Populaire

Ardèche (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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10 octobre 2006

Question écrite n° 106610 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 19 décembre 2006
10 octobre 2006

Question écrite n° 106566 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : politique extérieure

Titre : aide au développement

Question sans réponse
10 octobre 2006

Question écrite n° 106565 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 26 décembre 2006
10 octobre 2006

Question écrite n° 106553 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : informatique

Titre : équipements

Question sans réponse
10 octobre 2006

Question écrite n° 106552 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Question sans réponse
10 octobre 2006

Question écrite n° 106550 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Réponse publiée le 20 mars 2007
10 octobre 2006

Question écrite n° 106549 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : transports par eau

Titre : transports fluviaux

Réponse publiée le 27 février 2007
10 octobre 2006

Question écrite n° 106548 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : agriculture

Titre : viticulture

Réponse publiée le 6 février 2007
22 août 2006

Question écrite n° 102508 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : politique du tourisme

Réponse publiée le 3 octobre 2006
22 août 2006

Question écrite n° 102507 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : politique du tourisme

Réponse publiée le 24 octobre 2006

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