M. Jean-Claude Flory

Union pour un Mouvement Populaire

Ardèche (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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20 janvier 2004

Question écrite n° 32306 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : moyens de paiement

Titre : euro

Question sans réponse
20 janvier 2004

Question écrite n° 32305 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : urbanisme

Titre : politique foncière

Réponse publiée le 30 mars 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32304 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : élections et référendums

Titre : abstentionnisme

Réponse publiée le 27 juillet 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32303 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : établissements de santé

Titre : services d'urgence

Question sans réponse
20 janvier 2004

Question écrite n° 32300 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : politique extérieure

Titre : aide au développement

Réponse publiée le 16 mars 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32255 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : cyclomoteurs

Réponse publiée le 4 mai 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32215 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention d'extradition

Réponse publiée le 2 mars 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32214 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention d'extradition

Réponse publiée le 2 mars 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32213 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention d'extradition

Réponse publiée le 9 mars 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32212 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention d'extradition

Réponse publiée le 2 mars 2004

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