M. Jean-Claude Flory

Union pour un Mouvement Populaire

Ardèche (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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11 septembre 2007

Question écrite n° 4042 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie éolienne

Réponse publiée le 25 décembre 2007
11 septembre 2007

Question écrite n° 3931 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : bruits

Réponse publiée le 19 février 2008
11 septembre 2007

Question écrite n° 3930 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : entreprises

Titre : aides de l'État

Réponse publiée le 27 mai 2008
11 septembre 2007

Question écrite n° 3929 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : ventes et échanges

Titre : commerce électronique

Réponse publiée le 3 février 2009
11 septembre 2007

Question écrite n° 3928 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : eau

Titre : politique de l'eau

Réponse publiée le 18 décembre 2007
15 mai 2007

Question écrite n° 123009 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : santé

Titre : fibromyalgie

Question sans réponse
15 mai 2007

Question écrite n° 123008 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : santé

Titre : fibromyalgie

Question sans réponse
15 mai 2007

Question écrite n° 123007 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : santé

Titre : cures

Question sans réponse
15 mai 2007

Question écrite n° 123006 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : relations internationales

Titre : Iran

Question sans réponse
15 mai 2007

Question écrite n° 123005 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Question sans réponse

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