M. Yves Censi

Les Républicains

Aveyron (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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8 juillet 2014

Question écrite n° 59056 de M. Yves Censi

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : construction

Réponse publiée le 14 juin 2016
3 juin 2014

Question orale sans débat n° 707 de M. Yves Censi

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : protection

Réponse publiée le 11 juin 2014
6 mai 2014

Question écrite n° 55210 de M. Yves Censi

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : détenus

Réponse publiée le 25 novembre 2014
22 avril 2014

Question écrite n° 54382 de M. Yves Censi

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 5 août 2014
22 avril 2014

Question écrite n° 54271 de M. Yves Censi

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Réponse publiée le 24 juin 2014
22 avril 2014

Question écrite n° 54042 de M. Yves Censi

Rubrique : enseignement

Titre : rythmes et vacances scolaires

Réponse publiée le 16 septembre 2014
11 février 2014

Question écrite n° 49082 de M. Yves Censi

Rubrique : animaux

Titre : nuisibles

Réponse publiée le 27 septembre 2016
11 février 2014

Question écrite n° 49059 de M. Yves Censi

Rubrique : administration

Titre : réglementation

Réponse publiée le 27 septembre 2016
16 janvier 2014

Question au Gouvernement n° 1525 de M. Yves Censi

Rubrique : État

Titre : gouvernement

Question posée en séance
24 décembre 2013

Question écrite n° 47095 de M. Yves Censi

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Réponse publiée le 1er avril 2014

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M. Yves Censi

Questions posées (archives)