• 23 février 2006

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  Question au Gouvernement n° 2526 de M. Philippe Martin

  Rubrique : industrie

  Titre : sidérurgie

  Question posée en séance
• 31 janvier 2006

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  Question écrite n° 84764 de M. Philippe Martin

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : mutualité sociale agricole

  Réponse publiée le 6 juin 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82522 de M. Philippe Martin

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 25 avril 2006
• 11 octobre 2005

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  Question écrite n° 75242 de M. Philippe Martin

  Rubrique : famille

  Titre : adoption

  Réponse publiée le 27 décembre 2005
• 23 juin 2005

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  Question au Gouvernement n° 2145 de M. Philippe Martin

  Rubrique : État

  Titre : gouvernement

  Question posée en séance
• 26 avril 2005

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  Question écrite n° 63879 de M. Philippe Martin

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 19 juillet 2005
• 26 avril 2005

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  Question écrite n° 63871 de M. Philippe Martin

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 7 juin 2005
• 30 mars 2005

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  Question au Gouvernement n° 2010 de M. Philippe Martin

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : journée de solidarité

  Question posée en séance
• 15 mars 2005

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  Question écrite n° 60161 de M. Philippe Martin

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : France Télécom et La Poste : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 31 mai 2005
• 1er mars 2005

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  Question orale sans débat n° 1086 de M. Philippe Martin

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : IUT

  Réponse publiée le 2 mars 2005