• 19 juillet 2005

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  Question écrite n° 70493 de M. André Chassaigne

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Guyane

  Réponse publiée le 27 septembre 2005
• 19 juillet 2005

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  Question écrite n° 70492 de M. André Chassaigne

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 19 juillet 2005

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  Question écrite n° 70218 de M. André Chassaigne

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Réponse publiée le 8 novembre 2005
• 19 juillet 2005

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  Question écrite n° 70199 de M. André Chassaigne

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Réponse publiée le 8 novembre 2005
• 19 juillet 2005

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  Question écrite n° 70198 de M. André Chassaigne

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 5 septembre 2006
• 5 juillet 2005

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  Question écrite n° 69301 de M. André Chassaigne

  Rubrique : retraites : régime général

  Titre : calcul des pensions

  Question sans réponse
• 5 juillet 2005

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  Question écrite n° 69264 de M. André Chassaigne

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : services départementaux d'incendie et de secours

  Réponse publiée le 11 octobre 2005
• 28 juin 2005

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  Question écrite n° 68690 de M. André Chassaigne

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 25 octobre 2005
• 28 juin 2005

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  Question écrite n° 68651 de M. André Chassaigne

  Rubrique : animaux

  Titre : parcs zoologiques

  Réponse publiée le 18 juillet 2006
• 21 juin 2005

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  Question écrite n° 67695 de M. André Chassaigne

  Rubrique : sports

  Titre : aviation légère

  Réponse publiée le 30 août 2005