M. André Chassaigne

Gauche Démocrate et Républicaine

Puy-de-Dôme (5^e circonscription) | Mandat clos le 31 mars 2025 (17^e législature)

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17 novembre 2003

Question écrite n° 28536 de M. André Chassaigne

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question sans réponse
17 novembre 2003

Question écrite n° 28423 de M. André Chassaigne

Rubrique : agriculture

Titre : calamités agricoles

Réponse publiée le 27 juillet 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28207 de M. André Chassaigne

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 6 janvier 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28206 de M. André Chassaigne

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : réforme

Réponse publiée le 31 août 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28155 de M. André Chassaigne

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 23 mars 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28134 de M. André Chassaigne

Rubrique : risques professionnels

Titre : accidents du travail et maladies professionnelles

Réponse publiée le 16 mars 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28132 de M. André Chassaigne

Rubrique : bois et forêts

Titre : boisement

Réponse publiée le 27 juillet 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28083 de M. André Chassaigne

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 9 mars 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28082 de M. André Chassaigne

Rubrique : politique extérieure

Titre : coopération économique

Réponse publiée le 24 février 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28052 de M. André Chassaigne

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 17 août 2004

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