• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23828 de M. André Chassaigne

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23827 de M. André Chassaigne

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 22 septembre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23826 de M. André Chassaigne

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23177 de M. André Chassaigne

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : conditions d'attribution

  Question sans réponse
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23145 de M. André Chassaigne

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 28 juillet 2003

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  Question écrite n° 22878 de M. André Chassaigne

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière technique

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 21 juillet 2003

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  Question écrite n° 22473 de M. André Chassaigne

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : services extérieurs

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 14 juillet 2003

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  Question écrite n° 22199 de M. André Chassaigne

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 14 juillet 2003

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  Question écrite n° 22198 de M. André Chassaigne

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 14 juillet 2003

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  Question écrite n° 22197 de M. André Chassaigne

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 29 septembre 2003