-
- Présidence de M. Francis Vercamer
- 1. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2018
- 2. Compétences de la Collectivité européenne d’Alsace
- 3. Agence nationale du sport et organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- 4. Clôture de la session extraordinaire
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Accords entre l’Union européenne et le Canada
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- M. Régis Juanico
- M. David Habib
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Dominique Potier
- M. Alain David
- Mme Gisèle Biémouret
- Mme Valérie Rabault
- M. Joël Aviragnet
- M. Boris Vallaud
- M. Stéphane Claireaux
- M. Ludovic Pajot
- Mme Martine Wonner
- Mme Virginie Duby-Muller
- M. Paul Molac
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Matthieu Orphelin
- Mme Valérie Beauvais
- Mme Josiane Corneloup
- M. Gilles Lurton
- M. Jean-Yves Bony
- M. Damien Abad
- M. Vincent Descoeur
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Sébastien Jumel
- M. Alain Bruneel
- M. Hubert Wulfranc
- M. Jean-Claude Bouchet
- M. Maxime Minot
- Mme Delphine Batho
- M. Julien Dive
- Mme Clémentine Autain
- M. Adrien Quatennens
- M. Éric Coquerel
- Mme Mathilde Panot
- M. François Ruffin
- Mme Bénédicte Taurine
- M. André Chassaigne
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- M. Charles de la Verpillière
- Mme Véronique Louwagie
- M. Jean-Charles Larsonneur
- M. Alexis Corbière
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Pierre Dharréville
- Mme Laurence Dumont
- M. Ian Boucard
- Mme Nathalie Bassire
- M. Christophe Bouillon
- M. Pierre Vatin
- M. Ugo Bernalicis
- M. Bruno Fuchs
- M. Julien Aubert
- M. Philippe Vigier
- M. Nicolas Turquois
- M. Bertrand Pancher
- M. Sylvain Waserman
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- M. Jacques Maire, rapporteur de la commission des affaires étrangères
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 1, 2, 3, 5, 6, 7, 10, 14, 16, 19, 21, 22, 23, 27, 30, 31, 47, 49, 55, 56 et 60
- Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Baptiste Moreau
- M. François Ruffin
- M. Paul-André Colombani
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Thierry Benoit
- M. Dominique Potier
- Article 2
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Clémentine Autain
- M. Adrien Quatennens
- M. Éric Coquerel
- Mme Mathilde Panot
- Mme Bénédicte Taurine
- Mme Sabine Rubin
- M. André Chassaigne
- Mme Véronique Louwagie
- M. Michel Castellani
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Frédéric Petit
- M. Pierre Dharréville
- M. Alain Bruneel
- M. Bruno Fuchs
- M. François Ruffin
- Mme Annie Chapelier
- Mme Liliana Tanguy
- Mme Delphine Batho
- Amendements nos 17, 20 et 24
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- M. François Ruffin
- M. André Chassaigne
- M. Frédéric Petit
- M. Michel Castellani
- M. Dominique Potier
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- Article 1er(suite)
- Explications de vote
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Prestation de serment d’un juge suppléant de la Cour de justice de la République
- 2. Accords entre l’Union européenne et le Canada
- Présentation
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- M. Jacques Maire, rapporteur de la commission des affaires étrangères
- Mme Marie Lebec, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Mme Liliana Tanguy
- M. Julien Dive
- M. Sylvain Waserman
- M. Olivier Faure
- M. Christophe Naegelen
- M. Jean-Michel Clément
- M. François Ruffin
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Guillaume Kasbarian
- M. Thibault Bazin
- M. Dominique Potier
- Mme Clémentine Autain
- Mme Marine Le Pen
- M. Stéphane Travert
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- Motion d’ajournement
- Discussion des articles
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Enfants en centres de rétention administrative
- Quinzième anniversaire de la Charte de l’environnement
- Protection des plus vulnérables contre la canicule
- Protection des plus vulnérables contre la canicule
- Diesel
- Tensions entre les États-Unis et l’Iran
- Vente de la branche énergie d’Alstom à General Electric
- Tensions entre les États-Unis et l’Iran
- Sommet des deux rives
- Politique de l’emploi
- Sport féminin
- Accès au sport
- Situation de l’entreprise Matt à Chaourse
- Évolution du réseau de la direction générale des finances publiques
- Financement de l’apprentissage
- 4. Compétences de la Collectivité européenne d’Alsace
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 300 et 324
- M. Rémy Rebeyrotte, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
- Amendements nos 9, 296, 8 et 159
- Mme la présidente
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 21, 22, 33, 328 (sous-amendement), 34, 329 (sous-amendement), 35, 330 (sous-amendement), 46, 334 (sous-amendement), 83, 85, 90, 164, 167, 174 et 304
- Après l’article 1er
- Article 1er bis
- Article 2
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Référendum d’initiative partagée
- Intempéries en Auvergne-Rhône-Alpes
- Réforme de l’assurance chômage
- Filière Canne-sucre
- Réforme de l’assurance chômage
- Loi d’orientation des mobilités
- Agression de la présidente de la cour d’assises de Versailles
- Services déconcentrés des finances publiques
- Réforme de l’assurance chômage
- Lancement du Service national universel
- Asile et immigration
- Réforme de la protection maternelle et infantile
- Expérimentation "Territoires zéro chômeur de longue durée"
- Mesures relatives au foncier agricole
- Cryptomonnaie de Facebook
- 2. Mobilités
- 3. Couverture numérique du territoire
- Discussion générale
- Mme Marie-Christine Dalloz
- M. Jean-Pierre Cubertafon
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Laure de La Raudière
- Mme Sylvia Pinel
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Typhanie Degois
- M. Fabrice Brun
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Stéphane Demilly
- M. François Jolivet
- M. Sébastien Chenu
- M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 4. Agences publiques et instances consultatives nationales
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Modification du règlement de l’Assemblée nationale
- Discussion des articles (suite)
- Article 8 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 8 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 8 (suite)
- Amendement no 859
- Présidence de M. Richard Ferrand
- Amendements nos 386, 566 et 91
- Rappel au règlement
- Article 8 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 8 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 8 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 8 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 8 (suite)
- Amendement no 267
- Rappels au règlement
- Article 8 (suite)
- Article 9
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Projet de loi de transformation de la fonction publique
- Perspectives écologiques de l’Union européenne
- Projet de fusion entre Renault et Fiat Chrysler
- Combats de boxe en cage
- Mesures en faveur de l’école primaire
- Plan social sur le site de General Electric Belfort
- Actions antispécistes
- Inclusion sociale des personnes handicapées
- Financement du canal Seine-Nord Europe
- Ventes d’armes à l’Arabie Saoudite
- Perspectives politiques au lendemain du scrutin européen
- Accord sur le nucléaire iranien
- Congés bonifiés en outre-mer.
- Projet de fusion entre Renault et Fiat Chrysler
- Identité numérique
- 2. Transformation de la fonction publique
- 3. Modification du règlement de l’Assemblée nationale
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 6
- Article 7
- M. Christophe Euzet
- M. Patrick Hetzel
- M. Dino Cinieri
- Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
- M. Stéphane Peu
- Mme Brigitte Kuster
- M. Marc Le Fur
- M. Sacha Houlié
- M. Raphaël Schellenberger
- Amendements nos 292, 37, 86, 269, 701, 60, 249, 306, 62, 307, 308, 238, 428, 111, 311, 909 (sous-amendement), 682, 246, 314, 808, 230 et 310
- Après l’article 7
- Suspension et reprise de la séance
- Article 8
- M. Michel Castellani
- M. Pierre Cordier
- M. Patrick Hetzel
- M. Dino Cinieri
- Mme Émilie Guerel
- M. M’jid El Guerrab
- M. Marc Le Fur
- M. Charles de la Verpillière
- M. Raphaël Schellenberger
- Mme Laurence Dumont
- M. David Habib
- M. Sébastien Leclerc
- M. Philippe Gosselin
- Mme Mathilde Panot
- M. Hubert Wulfranc
- M. Sébastien Huyghe
- Mme Brigitte Kuster
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. André Chassaigne
- Mme Michèle Victory
- M. Sylvain Waserman, rapporteur
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Modification du règlement de l’Assemblée nationale
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no 427
- Article 1er
- M. Raphaël Schellenberger
- M. Gilles Lurton
- M. David Habib
- Amendements nos 78, 381 et 621, 551
- Après l’article 1er
- Avant l’article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Modification du règlement de l’Assemblée nationale
- Discussion des articles (suite)
- Article 2
- Après l’article 2
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 649, 651, 653, 509, 692, 536, 83, 84, 221, 301, 382, 563, 81, 718, 172, 860, 729, 858, 196, 383, 407, 68, 420, 421, 627, 561, 245, 82, 830, 302 et 831
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 630
- Article 3
- M. M’jid El Guerrab
- M. Jean Lassalle
- Amendement no 224
- Après l’article 3
- Article 4
- Après l’article 4
- Article 5
- M. M’jid El Guerrab
- Amendement no 659
- Après l’article 5
- Article 6
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Transformation de la fonction publique
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 22 (suite)
- Article 22 bis
- Article 22 ter
- Amendement no 975
- Article 23
- Amendement no 722
- Après l’article 23
- Amendement no 877
- Rappel au règlement
- Après l’article 23 (suite)
- Article 24
- Après l’article 24
- Amendement no 929
- Article 25
- Article 26
- Suspension et reprise de la séance
- Article 26 bis
- Après l’article 26 bis
- Amendements nos 209, 1101, 1099 et 1026
- Article 27
- Article 28
- M. Régis Juanico
- M. Gilles Lurton
- M. Michel Castellani
- M. Pierre Dharréville
- M. Belkhir Belhaddad
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Pascal Brindeau
- M. François Cormier-Bouligeon
- M. Fabien Di Filippo
- Mme Maud Petit
- M. Jean-Marie Sermier
- M. Hervé Saulignac
- Mme Cendra Motin
- M. Ugo Bernalicis
- M. André Chassaigne
- M. Jimmy Pahun
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Puy-de-Dôme (5e circonscription)
| Mandat clos le 31 mars 2025 (17e législature)