M. Dominique Le Mèner

Les Républicains

Sarthe (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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22 décembre 2009

Question écrite n° 67087 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : gestion

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 novembre 2009

Question écrite n° 64498 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 6 avril 2010
20 octobre 2009

Question écrite n° 61398 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : logement

Titre : sécurité

Réponse publiée le 8 décembre 2009
22 septembre 2009

Question écrite n° 58931 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : paiement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
22 septembre 2009

Question écrite n° 58791 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : élevage

Titre : lait

Réponse publiée le 29 décembre 2009
22 septembre 2009

Question écrite n° 58752 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : copropriété

Titre : syndicats de copropriétaires

Réponse publiée le 15 décembre 2009
28 juillet 2009

Question écrite n° 56384 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : sports

Titre : associations et clubs

Réponse publiée le 17 novembre 2009
21 juillet 2009

Question écrite n° 55687 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 17 novembre 2009
14 juillet 2009

Question écrite n° 54942 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 22 septembre 2009
7 juillet 2009

Question écrite n° 54383 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : formation professionnelle

Titre : formation continue

Réponse publiée le 10 novembre 2009

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M. Dominique Le Mèner

Questions posées (archives)