• 20 décembre 2005

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 1356 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : brocantes

  Réponse publiée le 21 décembre 2005
• 22 novembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 78916 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : associations

  Titre : associations d'éducation populaire

  Réponse publiée le 20 décembre 2005
• 25 octobre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 76305 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 17 janvier 2006
• 25 octobre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 76304 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 27 décembre 2005
• 6 septembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 72883 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 6 septembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 72882 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 21 mars 2006
• 2 août 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 71444 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : voirie

  Titre : autoroutes

  Réponse publiée le 13 décembre 2005
• 26 juillet 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 71099 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : moyens de paiement

  Question sans réponse
• 26 juillet 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 70620 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : déclarations

  Réponse publiée le 11 octobre 2005
• 19 juillet 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 70150 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : baccalauréat professionnel

  Réponse publiée le 8 novembre 2005