• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20705 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : CRPF

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 23 juin 2003

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  Question orale sans débat n° 438 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 25 juin 2003
• 16 juin 2003

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  Question écrite n° 20282 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 29 mai 2003

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  Question au Gouvernement n° 668 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Question posée en séance
• 26 mai 2003

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  Question écrite n° 19001 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : entreprises

  Titre : salariés

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 26 mai 2003

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  Question écrite n° 18898 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 26 mai 2003

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  Question écrite n° 18897 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : emploi

  Titre : RMA

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18648 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17803 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'appareillage

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17802 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : santé

  Titre : dyslexie et dysphasie

  Réponse publiée le 7 juillet 2003