• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 89132 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : sports

  Titre : jeux olympiques

  Réponse publiée le 4 avril 2017
• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 88856 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : allocations de logement et APL

  Réponse publiée le 8 mars 2016
• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 88798 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 20 octobre 2015
• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 88681 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : famille

  Titre : enfants

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 88668 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux locaux

  Question sans réponse
• 18 août 2015

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  Question écrite n° 87360 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : personnel

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 4 août 2015

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  Question écrite n° 86496 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : allocations de logement et APL

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 21 juillet 2015

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  Question écrite n° 85585 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Question sans réponse
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84320 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe d'habitation

  Réponse publiée le 25 octobre 2016
• 16 juin 2015

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  Question écrite n° 81420 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : famille

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 19 avril 2016