M. Jean-Jacques Gaultier

Les Républicains

Vosges (4^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Réélu le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
  - 15^e législature : Réélu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Élu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 9 février 2024 au 9 juin 2024
      - Du 8 décembre 2023 au 6 février 2024
      - Du 1er décembre 2023 au 6 décembre 2023
      - Du 16 novembre 2023 au 28 novembre 2023
      - Du 30 juin 2022 au 14 novembre 2023
      - Du 29 juin 2017 au 21 juin 2022
      - Du 1er juillet 2009 au 19 juin 2012
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 7 février 2024 au 8 février 2024
      - Du 7 décembre 2023 au 7 décembre 2023
      - Du 29 novembre 2023 au 30 novembre 2023
      - Du 15 novembre 2023 au 15 novembre 2023
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
  - Rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires culturelles : Recherche et enseignement supérieur : Recherche
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 6 juin 2006 au 19 juin 2007
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Vice-Président
    - Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à l’extension des prélèvements sur les recettes de l’État au profit des organismes du secteur audiovisuel public
      - Du 4 juin 2024 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à l’extension des prélèvements sur les recettes de l’État au profit des organismes du secteur audiovisuel public
      - Du 18 mai 2024 au 9 juin 2024
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique
      - Du 14 juillet 2023 au 10 avril 2024
- Commissions d'enquête
  - Vice-Président
    - Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
      - Du 6 décembre 2023 au 7 mai 2024
  - Membre
    - Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
      - Du 15 novembre 2023 au 7 mai 2024
- Missions d'information
  - Président
    - Mission d’information sur l’avenir de l’audiovisuel public
      - Du 28 septembre 2022 au 7 juin 2023
  - Co-rapporteur
    - Mission flash sur les ingérences étrangères dans les médias
      - Du 28 février 2024 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Groupe de travail chargé du suivi de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
      - Du 28 septembre 2022 au 9 juin 2024
    - Groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
      - Du 28 septembre 2022 au 9 juin 2024
    - Mission flash sur les ingérences étrangères dans les médias
      - Du 28 février 2024 au 9 juin 2024
    - Mission d’information sur l’avenir de l’audiovisuel public
      - Du 28 septembre 2022 au 7 juin 2023
    - Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024
      - Du 27 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - Mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-Covid 19
      - Du 22 juin 2020 au 27 janvier 2021
    - Mission d'information commune sur les droits de l'individu dans la révolution numérique
      - Du 7 avril 2010 au 22 juin 2011
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Thermalisme
      - Du 8 mars 2023 au 9 juin 2024
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
    - Forêt, bois, meuble et ameublement
      - Du 2 juillet 2008 au 19 juin 2012
    - Climatisme et thermalisme
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur la forêt, le bois, le meuble et l'ameublement
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le climatisme et le thermalisme
      - Du 26 février 2003 au 19 juin 2007
  - Secrétaire
    - Forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois
      - Du 4 avril 2018 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 26 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Ruralité
      - Du 24 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Tourisme et patrimoine
      - Du 1er février 2023 au 9 juin 2024
    - Thermalisme
      - Du 6 mars 2023 au 9 juin 2024
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Sapeurs-pompiers, sécurité civile et gestion des crises
      - Du 1er février 2023 au 9 juin 2024
    - Santé mentale
      - Du 6 mars 2023 au 9 juin 2024
    - Économie du sport
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
    - Forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois
      - Du 5 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Sport
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
    - Eau et biodiversité
      - Du 8 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Route et sécurité routière
      - Du 6 mars 2018 au 15 janvier 2020
    - Alimentation et santé
      - Du 9 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Climatisme et thermalisme
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Tourisme
      - Du 9 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Chasse et territoires
      - Du 28 février 2008 au 19 juin 2012
    - Forêt, bois, meuble et ameublement
      - Du 2 juillet 2008 au 19 juin 2012
    - Dépendance des personnes âgées, Alzheimer
      - Du 10 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur la forêt, le bois, le meuble et l'ameublement
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le cancer et la santé publique
      - Du 26 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le climatisme et le thermalisme
      - Du 30 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Allemagne
      - Du 25 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Slovaquie
      - Du 20 novembre 2007 au 19 juin 2012
  - Secrétaire
    - France-Québec
      - Du 8 novembre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - France-Finlande
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Japon
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Canada
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 2 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Maroc
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Liban
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 22 janvier 2018 au 21 juin 2022
    - France-Monaco
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Tunisie
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Québec
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 3 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Allemagne
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 3 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Chine
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 3 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Tchèque (République)
      - Du 3 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 10 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Slovaquie
      - Du 3 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 10 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Gambie
      - Du 22 janvier 2018 au 21 juin 2022
    - France-Sénégal
      - Du 22 janvier 2018 au 21 juin 2022
    - France-République populaire de Chine
      - Du 10 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République arabe d'Egypte
      - Du 10 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume d'Espagne
      - Du 10 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Inde
      - Du 10 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République italienne
      - Du 10 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France royaume d'Espagne
      - Du 7 juin 2006 au 19 juin 2007
    - France République tchèque
      - Du 13 octobre 2003 au 19 juin 2007
    - France République hellénique
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Italienne
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Québec
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Vice-Président
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les questions liées à l'expansion de l'économie taïwanaise
      - Du 13 janvier 2023 au 9 juin 2024
      - Du 14 novembre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les questions liées à l'expansion de l'économie taïwanaise
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 3 octobre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Assemblée parlementaire franco-allemande
      - Du 12 septembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 25 mars 2019 au 21 juin 2022
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale de coopération intercommunale
      - Du 22 novembre 2022 au 9 juin 2024
    - Conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
      - Du 10 mars 2011 au 19 juin 2012

M. Jean-Jacques Gaultier

Fonctions (archives)