M. Damien Meslot

Les Républicains

Territoire de Belfort (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Élu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 28 juin 2012 au 20 juin 2017
      - Du 24 juin 2008 au 19 juin 2012
      - Du 27 juin 2007 au 4 juin 2008
      - Du 15 octobre 2005 au 19 juin 2007
      - Du 26 juin 2002 au 3 octobre 2005
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 5 juin 2008 au 23 juin 2008
      - Du 4 octobre 2005 au 14 octobre 2005
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique (n°1833) modifiant la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances
      - Du 15 octobre 2004 au 12 juillet 2005
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés
      - Du 12 décembre 2012 au 24 mai 2013
- Missions d'information
  - Membre
    - Conséquences du rythme des OPEX sur le maintien en condition opérationnelle des matériels
      - Du 17 décembre 2014 au 9 décembre 2015
- Groupes d'études
  - Membre
    - Question du Tibet
      - Du 11 avril 2013 au 20 juin 2017
      - Du 31 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Papier et imprimés
      - Du 17 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Rapatriés
      - Du 31 juillet 2013 au 20 juin 2017
    - Automobile
      - Du 16 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Chasse et territoires
      - Du 3 avril 2013 au 20 juin 2017
      - Du 28 février 2008 au 19 juin 2012
    - Autisme
      - Du 17 mai 2011 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur le développement de la vie associative et du bénévolat
      - Du 14 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'amiante
      - Du 14 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la fonderie française
      - Du 14 décembre 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les industries mécaniques
      - Du 1er juillet 2005 au 19 juin 2007
- Groupes d'amitié
  - Secrétaire
    - France confédération Suisse
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
  - Membre
    - France-Suisse
      - Du 18 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Turquie
      - Du 18 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Qatar
      - Du 18 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-République de Turquie
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Etat de Qatar
      - Du 29 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Confédération suisse
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France royaume d'Espagne
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France confédération Suisse
      - Du 6 novembre 2002 au 19 juin 2007
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 1er octobre 2002 au 19 juin 2007

M. Damien Meslot

Fonctions (archives)