M. Damien Meslot

Les Républicains

Territoire de Belfort (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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3 février 2009

Question écrite n° 40992 de M. Damien Meslot

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 19 mai 2009
3 février 2009

Question orale sans débat n° 540 de M. Damien Meslot

Rubrique : logement

Titre : développement durable

Réponse publiée le 4 février 2009
27 janvier 2009

Question écrite n° 40751 de M. Damien Meslot

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention fiscale avec la Suisse

Réponse publiée le 24 mars 2009
27 janvier 2009

Question écrite n° 40728 de M. Damien Meslot

Rubrique : sécurité sociale

Titre : mutualité sociale agricole

Réponse publiée le 17 mars 2009
27 janvier 2009

Question écrite n° 40545 de M. Damien Meslot

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 23 juin 2009
27 janvier 2009

Question écrite n° 40521 de M. Damien Meslot

Rubrique : impôts et taxes

Titre : exonération

Réponse publiée le 23 juin 2009
27 janvier 2009

Question écrite n° 40508 de M. Damien Meslot

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : assiette

Réponse publiée le 10 mars 2009
27 janvier 2009

Question écrite n° 40417 de M. Damien Meslot

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 19 mai 2009
27 janvier 2009

Question écrite n° 40389 de M. Damien Meslot

Rubrique : énergie et carburants

Titre : gaz

Réponse publiée le 10 mars 2009
27 janvier 2009

Question écrite n° 40371 de M. Damien Meslot

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Réponse publiée le 14 avril 2009

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M. Damien Meslot

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