M. Joël Giraud

Renaissance

Hautes-Alpes (2^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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3 mars 2003

Question écrite n° 13231 de M. Joël Giraud

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : personnel

Question sans réponse
3 mars 2003

Question écrite n° 13228 de M. Joël Giraud

Rubrique : sécurité sociale

Titre : URSSAF

Réponse publiée le 12 mai 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13152 de M. Joël Giraud

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 16 juin 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12558 de M. Joël Giraud

Rubrique : retraites : généralités

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 17 novembre 2003
17 février 2003

Question écrite n° 12314 de M. Joël Giraud

Rubrique : santé

Titre : cures

Question sans réponse
10 février 2003

Question écrite n° 11837 de M. Joël Giraud

Rubrique : traités et conventions

Titre : traité instituant une cour pénale internationale

Réponse publiée le 2 juin 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11738 de M. Joël Giraud

Rubrique : politique extérieure

Titre : Cambodge

Réponse publiée le 14 avril 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11600 de M. Joël Giraud

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 9 juin 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11599 de M. Joël Giraud

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Réponse publiée le 19 mai 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11598 de M. Joël Giraud

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 7 avril 2003

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