M. Joël Giraud

Renaissance

Hautes-Alpes (2^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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31 octobre 2013

Question au Gouvernement n° 1273 de M. Joël Giraud

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Question posée en séance
22 octobre 2013

Question écrite n° 40758 de M. Joël Giraud

Rubrique : sociétés

Titre : SCPI

Question close sans réponse le 20 juin 2017
22 octobre 2013

Question écrite n° 40723 de M. Joël Giraud

Rubrique : risques professionnels

Titre : accidents du travail

Réponse publiée le 11 mars 2014
22 octobre 2013

Question écrite n° 40691 de M. Joël Giraud

Rubrique : professions de santé

Titre : pharmaciens

Réponse publiée le 27 mai 2014
22 octobre 2013

Question écrite n° 40631 de M. Joël Giraud

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe foncière sur les propriétés non bâties

Réponse publiée le 21 janvier 2014
22 octobre 2013

Question écrite n° 40596 de M. Joël Giraud

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 7 avril 2015
22 octobre 2013

Question écrite n° 40593 de M. Joël Giraud

Rubrique : handicapés

Titre : ESAT

Question close sans réponse le 20 juin 2017
22 octobre 2013

Question écrite n° 40497 de M. Joël Giraud

Rubrique : entreprises

Titre : activités

Réponse publiée le 24 juin 2014
22 octobre 2013

Question écrite n° 40354 de M. Joël Giraud

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 29 avril 2014
22 octobre 2013

Question écrite n° 40330 de M. Joël Giraud

Rubrique : agriculture

Titre : activité agricole

Réponse publiée le 25 février 2014

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Questions posées (archives)