Mme Geneviève Levy

Les Républicains

Var (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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24 janvier 2008

Question au Gouvernement n° 336 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité et gaz

Question posée en séance
4 décembre 2007

Question écrite n° 12099 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : imposition forfaitaire annuelle

Réponse publiée le 22 avril 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 11197 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Réponse publiée le 1er décembre 2009
16 octobre 2007

Question écrite n° 7354 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : baux

Titre : baux d'habitation

Réponse publiée le 26 février 2008
9 octobre 2007

Question écrite n° 6649 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : défense

Titre : armée

Question close sans réponse le 19 juin 2012
9 octobre 2007

Question écrite n° 6648 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 4 mars 2008
2 octobre 2007

Question écrite n° 6135 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 29 janvier 2008
2 octobre 2007

Question écrite n° 6077 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : famille

Titre : enfants

Réponse publiée le 8 janvier 2008
25 septembre 2007

Question écrite n° 5430 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiques

Réponse publiée le 22 janvier 2008
25 septembre 2007

Question écrite n° 5429 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiques

Réponse publiée le 13 novembre 2007

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Mme Geneviève Levy

Questions posées (archives)