M. Patrice Calméjane

Union pour un Mouvement Populaire

Seine-Saint-Denis (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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13 janvier 2009

Question écrite n° 39729 de M. Patrice Calméjane

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : restauration

Réponse publiée le 9 juin 2009
9 septembre 2008

Question écrite n° 30350 de M. Patrice Calméjane

Rubrique : papiers d'identité

Titre : délivrance

Réponse publiée le 20 janvier 2009
3 juin 2008

Question orale sans débat n° 322 de M. Patrice Calméjane

Rubrique : voirie

Titre : A 103

Réponse publiée le 4 juin 2008
20 mai 2008

Question écrite n° 23175 de M. Patrice Calméjane

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie éolienne

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 mai 2008

Question écrite n° 23056 de M. Patrice Calméjane

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : environnement

Réponse publiée le 29 septembre 2009
22 avril 2008

Question écrite n° 21317 de M. Patrice Calméjane

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : grande distribution

Réponse publiée le 28 octobre 2008
22 avril 2008

Question écrite n° 21248 de M. Patrice Calméjane

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 15 juillet 2008
17 avril 2008

Question au Gouvernement n° 450 de M. Patrice Calméjane

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : mini-motos et quads

Question posée en séance
16 janvier 2008

Question au Gouvernement n° 296 de M. Patrice Calméjane

Rubrique : police

Titre : organisation

Question posée en séance

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