M. Rémi Delatte

Les Républicains

Côte-d'Or (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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26 novembre 2013

Question écrite n° 43949 de M. Rémi Delatte

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 11 mars 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43889 de M. Rémi Delatte

Rubrique : transports par eau

Titre : transports fluviaux

Réponse publiée le 21 janvier 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43859 de M. Rémi Delatte

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : détenus

Réponse publiée le 25 novembre 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42360 de M. Rémi Delatte

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Réponse publiée le 1er juillet 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42211 de M. Rémi Delatte

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : conséquences

Réponse publiée le 4 mars 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42204 de M. Rémi Delatte

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 20 septembre 2016
5 novembre 2013

Question écrite n° 41477 de M. Rémi Delatte

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : auxiliaires de vie scolaire

Réponse publiée le 24 décembre 2013
5 novembre 2013

Question écrite n° 41317 de M. Rémi Delatte

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique de la ville

Question close sans réponse le 20 juin 2017
5 novembre 2013

Question écrite n° 41309 de M. Rémi Delatte

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Réponse publiée le 3 juin 2014
5 novembre 2013

Question écrite n° 41294 de M. Rémi Delatte

Rubrique : agriculture

Titre : engrais

Réponse publiée le 22 décembre 2015

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M. Rémi Delatte

Questions posées (archives)