M. Rémi Delatte

Les Républicains

Côte-d'Or (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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4 novembre 2008

Question écrite n° 34301 de M. Rémi Delatte

Rubrique : État

Titre : Conseil économique et social

Réponse publiée le 17 novembre 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34188 de M. Rémi Delatte

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : croix du combattant volontaire

Réponse publiée le 8 septembre 2009
28 octobre 2008

Question écrite n° 33695 de M. Rémi Delatte

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 2 décembre 2008
21 octobre 2008

Question écrite n° 33419 de M. Rémi Delatte

Rubrique : santé

Titre : prophylaxie

Question close sans réponse le 14 avril 2009
21 octobre 2008

Question écrite n° 32935 de M. Rémi Delatte

Rubrique : bourses d'études

Titre : enseignement supérieur

Réponse publiée le 10 février 2009
16 octobre 2008

Question au Gouvernement n° 695 de M. Rémi Delatte

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : établissements

Question posée en séance
14 octobre 2008

Question écrite n° 32769 de M. Rémi Delatte

Rubrique : santé

Titre : prophylaxie

Réponse publiée le 14 avril 2009
30 septembre 2008

Question écrite n° 31587 de M. Rémi Delatte

Rubrique : politiques communautaires

Titre : agriculture

Réponse publiée le 11 novembre 2008
30 septembre 2008

Question écrite n° 31395 de M. Rémi Delatte

Rubrique : emploi

Titre : cumul emploi retraite

Réponse publiée le 20 janvier 2009
23 septembre 2008

Question écrite n° 31229 de M. Rémi Delatte

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers volontaires

Réponse publiée le 10 mars 2009

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M. Rémi Delatte

Questions posées (archives)