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1er février 2011Rubrique : politique socialeTitre : personnes âgéesRéponse publiée le 1er novembre 2011
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1er février 2011Rubrique : politique socialeTitre : personnes âgéesRéponse publiée le 1er novembre 2011
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1er février 2011Rubrique : politique extérieureTitre : LibanRéponse publiée le 16 août 2011
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1er février 2011Rubrique : énergie et carburantsTitre : politique énergétiqueRéponse publiée le 4 octobre 2011
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25 janvier 2011Rubrique : sang et organes humainsTitre : organes humainsQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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25 janvier 2011Rubrique : plus-values : impositionTitre : champ d'applicationRéponse publiée le 5 juillet 2011
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25 janvier 2011Rubrique : gendarmerieTitre : brigadesRéponse publiée le 2 février 2011
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18 janvier 2011Rubrique : transports ferroviairesTitre : ligne Béziers Clermont-FerrandRéponse publiée le 9 août 2011
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18 janvier 2011Rubrique : impôt sur le revenuTitre : crédit d'impôtRéponse publiée le 8 février 2011
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Réponse publiée le 12 avril 2011