M. Élie Aboud

Les Républicains

Hérault (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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19 janvier 2010

Question écrite n° 68926 de M. Élie Aboud

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : assiette

Réponse publiée le 6 avril 2010
19 janvier 2010

Question écrite n° 68893 de M. Élie Aboud

Rubrique : gendarmerie

Titre : politique et réglementation

Réponse publiée le 11 mai 2010
19 janvier 2010

Question écrite n° 68859 de M. Élie Aboud

Rubrique : étrangers

Titre : demandeurs d'asile

Réponse publiée le 23 février 2010
19 janvier 2010

Question écrite n° 68844 de M. Élie Aboud

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 11 mai 2010
19 janvier 2010

Question écrite n° 68717 de M. Élie Aboud

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 2 mars 2010
19 janvier 2010

Question écrite n° 68716 de M. Élie Aboud

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 17 août 2010
19 janvier 2010

Question orale sans débat n° 894 de M. Élie Aboud

Rubrique : agriculture

Titre : viticulteurs

Réponse publiée le 27 janvier 2010
18 novembre 2009

Question au Gouvernement n° 1713 de M. Élie Aboud

Rubrique : santé

Titre : grippe

Question posée en séance
10 novembre 2009

Question écrite n° 63507 de M. Élie Aboud

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 23 février 2010
10 novembre 2009

Question écrite n° 63076 de M. Élie Aboud

Rubrique : emploi

Titre : insertion professionnelle

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Élie Aboud

Questions posées (archives)