Mme Claude Greff

Les Républicains

Indre-et-Loire (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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13 janvier 2003

Question écrite n° 10186 de Mme Claude Greff

Rubrique : voirie

Titre : RN 10

Réponse publiée le 29 décembre 2003
13 janvier 2003

Question écrite n° 10183 de Mme Claude Greff

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 24 février 2004
13 janvier 2003

Question écrite n° 10139 de Mme Claude Greff

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 25 janvier 2005
23 décembre 2002

Question écrite n° 9189 de Mme Claude Greff

Rubrique : sécurité publique

Titre : secours

Réponse publiée le 31 mars 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9186 de Mme Claude Greff

Rubrique : retraites : généralités

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 27 janvier 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8215 de Mme Claude Greff

Rubrique : animaux

Titre : chiens et chats

Réponse publiée le 16 juin 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8214 de Mme Claude Greff

Rubrique : agriculture

Titre : horticulture

Réponse publiée le 24 mars 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8152 de Mme Claude Greff

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 6 janvier 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8151 de Mme Claude Greff

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 3 février 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8123 de Mme Claude Greff

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 14 avril 2003

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Mme Claude Greff

Questions posées (archives)