• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 219 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 218 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : associations

  Titre : associations de lutte contre la maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 91 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 16 octobre 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 83 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 30 octobre 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 82 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 28 août 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 81 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : mutualité sociale agricole

  Réponse publiée le 7 août 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 80 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transport de voyageurs

  Réponse publiée le 11 septembre 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 79 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 14 août 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 78 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : services bancaires

  Réponse publiée le 4 septembre 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 77 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : étrangers

  Titre : titres de séjour

  Réponse publiée le 5 février 2008