• 10 avril 2007

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  Question écrite n° 121999 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Question sans réponse
• 3 avril 2007

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  Question écrite n° 121637 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : manuels et fournitures

  Question sans réponse
• 3 avril 2007

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  Question écrite n° 121635 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 8 mai 2007
• 3 avril 2007

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  Question écrite n° 121528 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : environnement

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121118 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121111 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Question sans réponse
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121110 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 17 avril 2007
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121109 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : comptes courants

  Question sans réponse
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121108 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transport de voyageurs

  Question sans réponse
• 27 mars 2007

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  Question écrite n° 121083 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 1er mai 2007