• 12 avril 2005

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  Question écrite n° 62830 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 12 avril 2005

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  Question écrite n° 62588 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : domaine public

  Réponse publiée le 12 juillet 2005
• 12 avril 2005

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  Question écrite n° 62578 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Béziers Neussargues Clermont-Ferrand Paris

  Question sans réponse
• 12 avril 2005

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  Question écrite n° 62503 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : saisies et sûretés

  Titre : saisie-attribution

  Réponse publiée le 5 juillet 2005
• 5 avril 2005

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  Question écrite n° 62064 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie éolienne

  Réponse publiée le 27 septembre 2005
• 5 avril 2005

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  Question écrite n° 61955 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : incendies

  Réponse publiée le 12 juillet 2005
• 5 avril 2005

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  Question écrite n° 61851 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : associations

  Titre : associations d'aide à domicile

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 5 avril 2005

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  Question écrite n° 61850 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 5 avril 2005

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  Question écrite n° 61819 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 7 juin 2005
• 29 mars 2005

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  Question écrite n° 61639 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Réponse publiée le 18 octobre 2005