M. Kléber Mesquida

Socialiste, écologiste et républicain

Hérault (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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14 février 2012

Question écrite n° 128428 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : revendications

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128182 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : environnement

Titre : réglementation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
7 février 2012

Question écrite n° 127896 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : professions de santé

Titre : ostéopathes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
7 février 2012

Question écrite n° 127887 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers de bloc opératoire

Réponse publiée le 27 mars 2012
7 février 2012

Question écrite n° 127843 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : Parlement

Titre : ordre du jour

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 janvier 2012

Question écrite n° 126967 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 janvier 2012

Question écrite n° 126952 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : travail

Titre : conventions collectives

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 janvier 2012

Question écrite n° 126860 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 janvier 2012

Question écrite n° 126713 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 janvier 2012

Question écrite n° 126593 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : consommation

Titre : commission de la sécurité des consommateurs

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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